CONDITIONS GÉNÉRALES

INTRODUCTION

En passant des commandes sur www.bt-paris.com, vous acceptez d'être lié par les conditions générales ci-dessous et par nos politiques de protection des données. Veuillez lire ces conditions, notre politique en matière de cookies et notre politique de confidentialité (ensemble, les "politiques de protection des données") avant d'utiliser ce site web. La langue applicable aux conditions générales est l'anglais. Dans ce qui suit, nous ferons référence à b&t en utilisant les termes "nous", "notre" ou "nos".

Si vous n'acceptez pas toutes les conditions et les politiques de protection des données, n'utilisez pas ce site web. Les présentes conditions et les politiques de protection des données peuvent être modifiées. Il vous incombe de les lire régulièrement, car les conditions et les politiques de protection des données en vigueur au moment où vous utilisez ce site web ou au moment de la formation du contrat (tel que défini ci-dessous) sont celles qui s'appliquent.

En achetant un produit sur ce site web, vous concluez un contrat avec nous sur la base de ces conditions. Pour toute question relative aux conditions générales, à la boutique en ligne, aux commandes ou aux expéditions, veuillez nous contacter par le biais de notre formulaire de contact sur le site web : www.bt-paris.com

INFORMATIONS SUR L'ENTREPRISE

VITOS sas.
23-25 rue JJ Rousseau 75001 Paris, France
+33 9 5286 6487
Numéro de TVA : FR34 823332192

LES INFORMATIONS PERSONNELLES

Les informations ou données personnelles que vous nous fournissez seront traitées conformément aux politiques de protection des données. En utilisant ce site web, vous consentez au traitement de ces informations et détails et vous déclarez que l'ensemble des informations ou détails que vous nous avez fournis sont véridiques et exacts. Pour de plus amples informations sur la protection des données, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

UTILISATION DE NOTRE SITE WEB

En utilisant ce site web et/ou en passant une commande par son intermédiaire, vous vous engagez :

• Utiliser le site web exclusivement pour effectuer des demandes de renseignements ou des commandes légitimes.
• Ne pas passer de commandes spéculatives, fausses ou frauduleuses. Si nous avons des raisons de penser qu'une telle commande a été passée, nous avons le droit d'annuler la commande et d'en informer les autorités compétentes.
• Fournir des coordonnées électroniques, postales et/ou autres correctes et précises et reconnaître que nous pouvons utiliser ces coordonnées pour vous contacter si cela s'avère nécessaire (voir nos politiques de protection des données).
• Si vous ne nous fournissez pas toutes les informations dont nous avons besoin, nous pourrions ne pas être en mesure d'exécuter votre commande. En passant une commande sur ce site web, vous garantissez que vous avez au moins 18 ans et que vous êtes légalement capable de conclure des contrats contraignants.

COMMENT LE CONTRAT EST FORMÉ

Les informations énoncées dans les conditions et les détails contenus sur ce site web ne constituent pas une offre de vente, mais plutôt une invitation à commercer. Aucun contrat concernant des articles n'existera entre nous tant que nous n'aurons pas expressément accepté votre commande, que les fonds aient été ou non déduits de votre compte. Si nous n'acceptons pas votre offre et que des fonds ont déjà été déduits de votre compte, ils vous seront intégralement remboursés.

Pour passer une commande, vous devez suivre la procédure d'achat en ligne et cliquer sur "Autoriser le paiement" pour soumettre la commande. Vous recevrez ensuite un courrier électronique confirmant la réception de votre commande (la "confirmation de commande"). Veuillez noter que cela ne signifie pas que votre commande a été acceptée. Votre commande constitue votre offre d'achat d'un ou de plusieurs articles auprès de nous. Toutes les commandes sont soumises à notre acceptation et nous vous confirmerons cette acceptation en vous envoyant un courrier électronique confirmant l'envoi de l'article (la "confirmation d'expédition").

Le contrat d'achat d'un article entre nous (le "contrat") ne sera formé que lorsque nous vous enverrons la confirmation d'expédition. Le contrat ne porte que sur les articles dont nous avons confirmé l'envoi dans la confirmation d'expédition. Nous ne serons pas tenus de fournir d'autres articles qui auraient pu faire partie de votre commande, tant que l'expédition de ces articles n'aura pas été confirmée dans une confirmation d'expédition distincte.

INFORMATIONS SUR LES PRODUITS

Nous nous efforçons d'être aussi précis que possible dans nos descriptions de produits. Nous ne garantissons pas que les descriptions de produits ou tout autre contenu de ce site web sont exacts, complets, fiables, à jour ou exempts d'erreurs.

Nous nous efforçons d'afficher les couleurs des produits aussi fidèlement que possible sur notre site web. Les couleurs affichées sur votre écran peuvent différer des couleurs réelles. Nous ne pouvons donc pas garantir que votre écran affiche les couleurs exactes.

LA DISPONIBILITÉ DES ARTICLES

Une fois votre commande reçue, vous recevrez une confirmation de commande par courrier électronique. Nous nous réservons le droit de ne pas livrer si le niveau de stock est incorrect au moment de la réception de la commande. Si nous ne sommes pas en mesure de livrer votre commande, nous vous informerons de l'annulation et procéderons à un remboursement pour la même valeur. b&t a le droit de n'envoyer qu'une partie de la commande au cas où l'un des articles serait en rupture de stock.

REFUS DE VOTRE COMMANDE

Nous nous réservons le droit de retirer tout article de ce site web à tout moment et/ou de supprimer ou de modifier tout matériel ou contenu de ce site web. Bien que nous fassions tout notre possible pour traiter toutes les commandes qui nous sont soumises, des circonstances exceptionnelles peuvent nous obliger à refuser de traiter ou d'accepter une commande après l'avoir reçue ou vous avoir envoyé une confirmation de commande, ce que nous nous réservons le droit de faire à tout moment. Nous ne serons pas responsables envers vous ou tout autre tiers du fait que nous ayons retiré un article de ce site web, supprimé ou modifié tout matériel ou contenu de ce site web, ou refusé de traiter ou d'accepter une commande après l'avoir reçue ou vous avoir envoyé une confirmation de commande.

Nous nous réservons le droit de refuser une personnalisation si le(s) mot(s) contient(nt) un caractère raciste, xénophobe, sexiste ou politique qui pourrait nuire à autrui et causer un préjudice à b&t.

PRIX

Le prix de tout article sera celui stipulé sur notre site web de temps à autre, sauf en cas d'erreur évidente. Bien que nous nous efforcions d'assurer l'exactitude de tous les prix figurant sur ce site web, des erreurs peuvent se produire. Si nous découvrons une erreur dans le prix des articles que vous avez commandés, nous vous en informerons dès que possible et vous donnerons la possibilité de reconfirmer la commande au prix correct ou de l'annuler. Si nous ne sommes pas en mesure de vous contacter, la commande sera considérée comme annulée et si vous avez déjà payé les articles, vous recevrez un remboursement complet. Nous ne sommes pas tenus de vous fournir les articles au prix incorrect (inférieur) (même après vous avoir envoyé une confirmation d'expédition) si l'erreur de prix est évidente et indubitable et que vous auriez pu raisonnablement reconnaître qu'il s'agissait d'un prix incorrect.

Tous les prix affichés sont des prix finaux incluant la TVA en vigueur dans la zone EU mais qui peut varier en dehors cette zone. Les prix ne comprennent pas les frais de paiement, de livraison ou de taxe à l'importation. b&t se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. La devise utilisée pour la fixation des prix sur notre site web est l'euro.

PAIEMENT

Une fois que vous avez terminé vos achats, tous les articles que vous souhaitez acheter sont ajoutés à votre panier et l'étape suivante consiste à passer à la caisse et à effectuer votre paiement. Pour ce faire, vous devez suivre les étapes du processus d'achat, en complétant ou en vérifiant les informations demandées à chaque étape. Tout au long du processus d'achat, avant le paiement, vous pouvez modifier les détails de votre commande.

Cartes de crédit/débit :

Nous acceptons les paiements par VISA et MasterCard. Lors du paiement par carte, le numéro de la carte, sa durée de validité et le code CVC vous seront demandés. Nous utilisons une norme de sécurité appelée 3D-Secure, développée par VISA et MasterCard. Toutes les informations sont cryptées à l'aide du protocole SSL, ce qui empêche tout accès non autorisé aux données de la carte. Nous ne conservons pas les numéros de carte une fois la transaction terminée. Les transactions par carte de crédit sont gérées par la plateforme de paiement Stripe https://www.stripe.com

PayPal :

PayPal permet un paiement sécurisé à partir de votre compte bancaire, de votre carte de crédit ou de votre compte PayPal.

DÉLAIS DE LIVRAISON ET TARIFS D'EXPÉDITION

b&t (www.bt-paris.com) envoie les commandes par DHL ou un autre transporteur offrant la même qualité de service. Une fois votre produit expédié, vous recevrez une notification et un numéro de suivi par courrier électronique.

• Commandes européennes pour les articles "simples" : 1-3 jours ouvrables.
• Commandes en dehors de l'UE pour les articles "simples" : 3-8 jours ouvrables.
• Commande personnalisée : jusqu'à sept (7) jours, veuillez consulter la description du produit pour plus de détails.

La livraison est offerte en France.

Pour le reste du monde, livraison offerte pour toute commande supérieure à €150.

Veuillez consulter notre page de livraison pour connaître les détails des frais de livraison par pays.

Veuillez comprendre que nous devrons vous facturer un deuxième envoi au cas où votre colis reviendrait automatiquement à notre atelier et que vous souhaiteriez qu'il soit expédié une autre fois (en raison de votre absence ou parce que vous n'êtes pas allé le chercher à temps au magasin de ramassage).

Nous vous conseillons vivement de prendre contact avec notre service clientèle pour organiser cette opération, en utilisant le formulaire de contact disponible sur le site web.

POLITIQUE DE RETOUR

Parce que chaque pièce b&t est vraiment unique, veuillez noter qu'il n'y a pas d'échange ou de remboursement pour les produits personnalisés, sauf en cas d'erreur de produit, de taille, de couleur ou de broderie, qui relève de la responsabilité de b&t. Nous acceptons l'annulation d'une commande personnalisée dans les 24 heures suivant sa passation.

Les tricots personnalisés sont brodés à la main, ce qui entraîne des variations uniques dans l'aspect, la taille et l'emplacement de la broderie. Nous faisons preuve de la plus grande discrétion lors de la broderie afin de nous assurer que chaque produit répond à nos normes élevées et à notre style unique et bien connu.

Pour les tricots simples :

Les achats peuvent être retournés dans les 14 jours suivant la réception des marchandises. Vous avez le droit d'ouvrir le paquet pour vérifier votre marchandise, mais les produits doivent être retournés sans avoir été utilisés et avec tous leurs emballages d'origine et les étiquettes sur les vêtements en parfait état. Vous recevrez un remboursement de la valeur du ou des articles retournés dans les 10 jours suivant le retour du produit dans nos ateliers. Nous sommes en droit de retenir le remboursement jusqu'à ce que nous ayons reçu les marchandises de votre part ou jusqu'à ce que vous ayez fourni la preuve que vous avez renvoyé les marchandises.

Vous pouvez choisir le transporteur de votre choix. Nous vous recommandons vivement d'obtenir une preuve d'affranchissement auprès de la Poste, car nous ne pouvons être tenus responsables des colis qui n'arrivent pas à destination. Nous sommes en droit de différer le remboursement jusqu'à ce que nous ayons reçu les marchandises de votre part ou jusqu'à ce que vous ayez fourni la preuve que vous avez renvoyé les marchandises.

Ajoutez TOUJOURS votre nom et votre numéro de commande au colis avant de le retourner.

IMPORTANT: Si vous avez des questions, veuillez utiliser notre formulaire de contact.

Adresse de retour : Vitos sas - 10, avenue de Versailles 75016 - Paris - France

Vous n'avez pas besoin d'une étiquette de retour spéciale. Veuillez noter que nous ne prenons pas en charge les frais de retour et que vous devrez donc supporter les frais directs de renvoi des marchandises. Nous sommes encore une entreprise en pleine croissance et nous ne pouvons pas encore nous permettre d'offrir la gratuité des frais de port ET des frais de retour.

Dans le cas d'un retour en provenance d'un pays hors de l'UE, veuillez joindre la facture originale à votre colis afin que les douanes puissent l'identifier comme un retour et qu'il ne soit pas taxé lors de son renvoi vers nous. Si cela n'a pas été fait correctement, nous devrons refuser le colis à la douane et il vous reviendra de corriger le problème et de le réexpédier.

En outre, les critères suivants doivent être remplis :

• L'emballage d'origine, les étiquettes intérieures et extérieures, etc. doivent être intacts.
• Aucun ruban adhésif ne doit être attaché au produit ou à l'emballage au marquage de la marque.

Les retours qui ne respectent pas les critères énumérés ci-dessus risquent d'être refusés. Nous nous réservons le droit de déduire des frais de manutention en cas d'étiquettes manquantes ou d'articles ou d'emballages sales/endommagés. Veillez à l'emballer correctement.

DROIT DE RÉTRACTATION

Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat dans un délai de 14 jours sans donner de raison. Le délai de rétractation est de 14 jours à compter du jour où vous ou un tiers désigné par vous, mais autre que le transporteur, a pris possession des biens.

Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous informer de votre décision de rétractation du contrat par une déclaration sans équivoque (par exemple, une lettre envoyée par la poste ou par courrier électronique). Pour respecter le délai de rétractation, il suffit que vous envoyiez votre communication exécutant la rétractation avant l'expiration du délai de 14 jours.

Effets du sevrage :

Si vous résiliez le présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de votre part, y compris les frais de livraison. Nous effectuerons ce remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour la transaction initiale, à moins que vous n'en ayez expressément convenu autrement, par exemple en acceptant la substitution de l'article ou un bon d'achat au lieu du remboursement des paiements.

Vous devez nous renvoyer les biens sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours à compter du jour où vous nous communiquez votre décision de rétractation du présent contrat. Pour que le délai soit respecté, il suffit que vous postiez les marchandises avant la fin du délai. Vous n'êtes pas responsable d'une diminution de la valeur des marchandises résultant d'une manipulation nécessaire.

RESPONSABILITÉ ET CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ

Nous ne sommes pas responsables des pertes commerciales. Nous ne fournissons les articles que pour un usage domestique et privé. Si vous utilisez les articles à des fins commerciales, professionnelles ou de revente, nous ne pourrons être tenus responsables de toute perte de profit, perte d'activité, interruption d'activité ou perte d'opportunité professionnelle.

En raison de la nature ouverte de ce site web et du potentiel d'erreurs dans le stockage et la transmission d'informations numériques, nous ne garantissons pas l'exactitude et la sécurité des informations transmises à ce site web ou obtenues à partir de celui-ci, sauf indication contraire expresse sur ce site web.

Nous avons l'obligation légale de vous fournir des articles conformes au contrat. Toutefois, sans préjudice de cette obligation et dans toute la mesure permise par la loi, toutes les descriptions d'articles, les informations et les documents publiés sur ce site web sont fournis "en l'état" et sans garantie expresse, implicite ou autre, quelle qu'en soit l'origine. Étant donné que vous passez un contrat en tant que consommateur et que vous vous conformez à nos obligations légales, nous serons responsables de la livraison d'articles qui : (i) sont conformes à la description que nous en avons faite et possèdent les qualités que nous avons présentées sur ce site web, (ii) conviennent aux fins pour lesquelles les articles de ce type sont normalement utilisés et (iii) présentent la qualité et les performances qui sont normales pour des articles du même type et auxquelles on peut raisonnablement s'attendre.

Nous vous garantissons que tout article acheté sur ce site est de qualité satisfaisante et raisonnablement adapté à toutes les fins pour lesquelles des articles de ce type sont généralement fournis. Dans toute la mesure permise par la loi, mais sans exclure ce qui ne peut être légalement exclu dans le cas des consommateurs, nous déclinons toute autre garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, concernant les articles disponibles sur ce site web. Les articles (y compris les articles artisanaux) que nous vendons contiennent souvent les caractéristiques naturelles des matériaux utilisés dans la fabrication de l'article fini. Les caractéristiques naturelles telles que le grain, la texture, les nœuds et les variations de couleur ne doivent pas être considérées comme des fautes ou des défauts. Les incohérences dans ces caractéristiques naturelles doivent être attendues et appréciées. Nous ne sélectionnons que des articles de la plus haute qualité, mais les caractéristiques naturelles sont inévitables et doivent être acceptées comme faisant partie de l'aspect individuel de l'article. Aucune disposition de la présente clause n'affecte vos droits statutaires en tant que consommateur, ni vos droits d'annulation du contrat.

FORCE MAJEURE

Nous ne serons pas tenus responsables de tout défaut d'exécution, retard de livraison ou de toute autre obligation qui nous incombe en vertu des présentes conditions générales et qui est causé par des événements échappant à notre contrôle raisonnable - cas de force majeure.

Un événement échappant à notre contrôle comprend tout acte, événement, non-événement, omission ou accident échappant à notre contrôle raisonnable et comprend (sans limitation) ce qui suit :

• Grèves, lock-out ou autres actions syndicales.
• Troubles civils, émeutes, invasion, attaque terroriste ou menace d'attaque terroriste, guerre (déclarée ou non) ou menace ou préparation de guerre.
• Incendie, explosion, tempête, inondation, tremblement de terre, affaissement, épidémie ou autre catastrophe naturelle.
• Impossibilité d'utiliser les chemins de fer, la navigation, les avions, les transports motorisés ou d'autres moyens de transport publics ou privés.
• Impossibilité d'utiliser les réseaux de télécommunications publics ou privés.
• Les actes, les décrets, la législation, les règlements ou les restrictions d'un gouvernement.
• Toute grève, défaillance ou accident du transport, de la poste ou de tout autre moyen de transport pertinent.

LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Vous reconnaissez et acceptez que tous les droits d'auteur, marques déposées et autres droits de propriété intellectuelle sur l'ensemble du matériel ou du contenu fourni dans le cadre de ce site web restent toujours la propriété de nous-mêmes ou de nos concédants de licence. Vous n'êtes autorisé à utiliser ce matériel qu'avec notre autorisation expresse ou celle de nos concédants de licence. Cela ne vous empêche pas d'utiliser ce site web dans la mesure nécessaire pour faire une copie des détails d'une commande ou d'un contrat.

LES VIRUS, LE PIRATAGE ET AUTRES CYBERCRIMES

Vous ne devez pas abuser de ce site web en y introduisant sciemment des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes logiques ou d'autres éléments malveillants ou nuisibles sur le plan technologique. Vous ne tenterez pas d'accéder sans autorisation à ce site web, au serveur qui l'héberge ou à tout autre serveur, ordinateur ou base de données en rapport avec notre site web. Vous vous engagez à ne pas attaquer ce site web par le biais d'une attaque par déni de service ou d'une attaque par déni de service distribué.

En enfreignant cette disposition, vous risquez de commettre une infraction pénale en vertu de la réglementation applicable.

Nous signalerons toute violation de ce type aux autorités chargées de l'application de la loi et nous coopérerons avec les autorités compétentes pour divulguer l'identité du pirate informatique. Nous n'acceptons aucune responsabilité pour toute perte ou dommage résultant d'une attaque par déni de service, d'un virus ou de tout autre logiciel ou matériel malveillant ou technologiquement dangereux pour votre ordinateur, votre équipement, vos données ou votre matériel résultant de l'utilisation de ce site web ou du téléchargement de son contenu ou d'un contenu vers lequel ce site web redirige.

LIENS DE NOTRE SITE WEB

Notre site peut contenir des liens vers d'autres sites et documents de tiers ; ces liens sont fournis exclusivement à titre d'information et nous n'avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites ou documents. En conséquence, nous n'acceptons aucune responsabilité pour toute perte ou tout dommage pouvant résulter de l'utilisation de ces liens.

COMMUNICATIONS ÉCRITES

Les lois applicables exigent que certaines des informations ou communications que nous vous envoyons soient écrites. En utilisant notre site, vous acceptez que la communication avec nous soit principalement électronique. Nous vous contacterons par courrier électronique ou vous fournirons des informations en publiant des avis sur notre site web. À des fins contractuelles, vous acceptez ces moyens de communication électroniques et vous reconnaissez que tous les contrats, avis, informations et autres communications que nous vous fournissons par voie électronique sont conformes à toute exigence légale selon laquelle ces communications doivent être écrites. Cette condition n'affecte pas vos droits statutaires.

NOTRE DROIT DE MODIFIER LES PRÉSENTES CONDITIONS

Nous avons le droit de réviser et de modifier ces conditions de temps à autre. Vous serez soumis aux politiques et conditions en vigueur au moment où vous utiliserez ce site web ou commanderez des articles auprès de nous, à moins qu'une modification de ces politiques, conditions ou déclaration de confidentialité ne soit requise par la loi ou une autorité gouvernementale, auquel cas toute modification éventuelle s'appliquera également aux commandes que vous aurez passées antérieurement.

DROIT ET JURIDICTION (Y COMPRIS LA MÉDIATION)

L'utilisation de notre site web et les contrats d'achat d'articles par l'intermédiaire de ce site sont régis par le droit français. Tout litige découlant de, ou lié à l'utilisation de ce site web ou à ces contrats sera soumis à la juridiction non exclusive des tribunaux français. Si vous passez un contrat en tant que consommateur, aucune disposition de la présente clause n'affectera vos droits statutaires en tant que tels.

Il est également rappelé que tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l'oppose à un professionnel. A cet effet, bobbin & tricot garantit au client le recours effectif à un système de médiation de la consommation.